Les fleurs du cynisme, un danger pour l’influence politique?

Dans ce billet, je traiterai du lobbyisme face à la corruption. Contre l’opinion de Lino Zambito, je défendrai qu’il soit primordial d’encadrer par des règlements le financement dans le lobbyisme.
Depuis l’adoption de la nouvelle Loi sur le lobbyisme en 2002, de mauvaises pratiques perdurent. Dans son témoignage à la Commission Charbonneau, Lino Zambito souligne avoir utilisé des prête-noms pour dépasser la limite de 3000 $ des contributions politiques. Il affirma alors avoir offert des billets de spectacle et un bouquet de roses à l’ex-ministre Nathalie Normandeau. Or, la loi sur le lobbyisme interdit les cadeaux aux politiciens et l’emploi des prête-noms. Selon Zambito, les réglementations rendent seulement les pratiques lobbyistes plus opaques au lieu de les améliorer. Les plafonds des dons personnels devraient être abolis.

Nathalie Normandeau sentant les roses offertes par Lino Zambito, tournant autour d’elle tel un bourdon importun… mais importuné!

Je crois qu’il serait risqué de déréglementer le lobbyisme. L’influence en politique est une chose subtile et complexe. Elle ne devrait pas être basée uniquement sur la capacité de dépenser des lobbyistes. Au prix de cette déréglementation, on pourrait ouvrir une place boursière où les lobbyistes et les politiciens monnayeraient leurs services et spéculeraient sur la valeur du marché. Il serait trop cynique de réduire les décisions politiques à un jeu liant la capacité de payer à celle d’offrir des décisions favorables.

La présente loi réglemente seulement les relations gouvernementales. Elle oblige les lobbyistes qui interagissent avec les décideurs politiques à s’inscrire sur le registre. Bien qu’on y doit déclarer ses dépenses liées aux moyens de communication, cela ne résume pas les frais qu’à l’influence politique. Pour voir si les lois peuvent être plus complètes, je relèverai certains points intéressants dans les législations en Europe. Ma synthèse provient de l’article d‘Holman et Luneburg.

  • En Allemagne, le registre est volontaire et contient seulement le nom des organisations représentées. Les dépenses ne sont pas consignées.
  • En Pologne la loi oblige les membres du gouvernement à tenir un registre de tous les lobbyistes qu’ils rencontrent au fil de l’année.
  • Dans l’administration de l’Union européenne, les lobbyistes s’enregistrent au titre de représentants d’intérêts. Leur enregistrement est volontaire et ils peuvent y inscrire le chiffre d’affaires dégagé par leurs activités. Ils font alors une liste par importance de leurs clients.
  • La Slovénie et l’Autriche rendent obligatoires les dispositions vues plus haut. Les lobbyistes doivent déclarer leurs honoraires et les politiciens avec lesquels ils ont communiqué.

Selon cette étude seule la Slovénie impose aux lobbyistes de déclarer leurs dépenses politiques et contributions. Les autres dispositions évaluées recoupent la loi déjà en vigueur au Québec.

Pour remédier aux mal-financements révélés par Zambito, la loi sur le lobbyisme devrait intégrer un registre des contributions politiques et des rencontres des lobbyistes. Il existe déjà des codes d’éthique pour les lobbyistes et les responsables publics. La corruption ne peut pas être réduite seulement avec des lois.

Si l’on veut éviter que l’influence politique devienne un marché,  on doit transformer la culture de l’action dans la sphère publique. Pour une influence plus éthique, les citoyens et les citoyennes doivent développer d’autres motivations que l’argent. Les lobbyistes et les entrepreneurs ne devraient même pas considérer comme une option d’acheter les politiciens. Les responsables publics ne devraient pas monnayer leurs décisions. La fierté et la bonne réputation devraient être les principales motivations de l’action et de l’influence politique.

Publicités
Cet article a été publié dans Travaux étudiants. Ajoutez ce permalien à vos favoris.

Un commentaire pour Les fleurs du cynisme, un danger pour l’influence politique?

  1. Compte-tenu que l’article sur la transparence d’Holman et Luneburg a un accès restreint, je vous partage un lien dropbox ici.

    https://www.dropbox.com/s/t7ups52zw342awe/lobbyisme.transparence.pdf

    Bonne lecture 🙂

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s